Nul n'ignore aujourd'hui le rôle majeur des haies : élément culturel essentiel, riche faune et flore, fixation des sols, lutte contre les inondations... Pourtant, le remembrement continue. Pourquoi ? Les inondations rappellent douloureusement l'importance que peuvent jouer les haies formées de talus et fossés - précieuses digues, œuvres de nos ancêtres, remparts efficaces aux dégâts engendrés(1). Et pourtant, on n'en tient aucun compte. Leur destruction est principalement due à l'agriculture intensive et aux aménagements fonciers que celle-ci nécessite. "L'aménagement foncier" comprend sept modes dont le remembrement, mot souvent utilisé pour simplifier. Le remembrement est régi par la loi du 9 mai 1941 qui selon le code rural doit : " assurer la mise en valeur et l'amélioration des conditions d'exploitation des propriétés agricoles ou forestières " et plus récemment " contribuer également à l'aménagement du territoire communal ".(articles L123-1). Cette loi a été très souvent modifiée et son application a spolié de nombreuses personnes. Nul ne conteste la nécessité d'avoir une exploitation regroupée. D'ailleurs, les anciens et certains particuliers aujourd'hui ont toujours pratiqué les échanges amiables. L'inconvénient majeur de ces échanges, actuellement, est que les frais de l'acte sont souvent plus chers que la valeur de la terre échangée. Cependant, certaines communes ont trouvé la solution aux problèmes que pose l'implantation d'infrastructures de transport, une des causes principales du remembrement : dédommagements aux personnes dont les propriétés sont touchées sans procéder au remembrement, etc… . Si le but officiel de cette loi était d'accroître la production, étant donné ses effets nuisibles et la surproduction coûteuse de ces dernières années, on peut se demander si elle a encore raison d'être. Les remembrements continuent parce que la loi du silence interdit, en cette matière, de parler des intérêts financiers et des avantages du pouvoir. En outre, le Droit rural et le Droit administratif sont d'une complexité qui favorise les abus malgré de multiples règles. A qui profite le remembrement ? Les remembrements continuent-t-ils pour les intérêts personnels d'une infime minorité d'agriculteurs soutenus par leurs syndicats et certaines chambres d'agriculture ? Certains fonctionnaires de DDA (Direction départementale de l'agriculture), les encouragent, ils perçoivent des pourcentages sur le montant des travaux. Certains Conseils Généraux les encouragent également. Y aurait-il encore des financements occultes d'hommes politiques et de partis par le biais de ces travaux publics ? Ces intérêts et avantages sont officieux ou officiels selon les personnes ou les organismes. Avantages officieux ou peu connus L'Etat profite de la TVA sur les remembrements. Ce qui n'est pas négligeable étant donné les factures : à Pleine Fougères (Bretagne, Ile-et-Vilaine, 1700 habitants)plus de 10 millions, et dans le département de la Manche (Basse-Normandie) à Percy 16 millions (2100 hab), à Angoville-sur-Ay 3,5 millions (230 hab). Il faut mentionner toujours dans la Manche la curiosité de Geffosses avec une TVA de 33,82 %. (Voir encadré en fin d'article). L'Etat est aussi intéressé en ce qu'il fait payer les primes de ses fonctionnaires des Directions départementales de l'agriculture directement par les contribuables. Certains fonctionnaires DDA touchent légalement des primes sur les travaux de remembrement qui sont réalisés dans les communes. Le magazine Science et Vie n°878 explique "Le principe est choquant mais légal. Abrogé à la libération, ce système date de l'Ancien régime - a été rétabli par deux lois de 1948 et 1955 avant d'être modifié en 1979"(2). Il s'applique à de nombreuses administrations dont l'agriculture. "Avant 1979, le paiement de ces " rémunac " (rémunérations accessoires), se faisait au niveau de chaque département. Plus on avait arasé de haies et massacré de rivières, meilleur était le salaire en fin d'année. Dans certains cas celui-ci pouvait carrément doubler (…) Depuis 1979, le système a été amendé. Désormais, tous les prélèvements effectués sur les travaux réalisés par les ingénieurs de l'Etat sont globalisés au plan national et reversés ensuite aux départements. Avant, il était bien plus avantageux de travailler en Ille-et-Vilaine, où les remembrements vont bon train, qu'en Lozère…". Actuellement, l'intéressement est moins direct, cependant les ingénieurs ont toujours intérêt à pousser les collectivités locales à faire des travaux. Et Yves Mény, dans son ouvrage La Corruption de la République écrit "L'essentiel du changement porte sur l'amélioration des apparences, sur l'atténuation des formes les plus contestables de cette corruption en forme légale et réglementaire". Il poursuit "Que dirait-on d'un maire dont les indemnités seraient modulées en fonction des investissements réalisés dans sa commune ? Ailleurs qu'en France, cette situation serait au mieux qualifiée de conflit d'intérêts, au pire de corruption.(3)" La Cour des comptes commence seulement à étudier ces questions(4). Autre bénéficiaire, le Maire. Elu pour gérer les biens de la commune, le maire, en acceptant le remembrement s'immisce dans la gestion des biens privés. De plus, il est membre de la toute puissante commission communale de remembrement (dans le jargon officiel, "d'aménagement foncier" - CCAF) qui décide de la ré-attribution des terres après que le Préfet a aboli le droit de propriété Les maires engagent des remembrements souvent sur les conseils de la DDA sans savoir vraiment quelles en seront les conséquences, ni même quel en sera exactement le coût financier. Par exemple, à Percy, le coût prévu était de 350000 F par an, le nombre d'années n'étant pas indiqué ( ! ) et l'arasement de talus prévu était de 6000 mètres. A l'arrivée, le coût réel a été de 850 000 F par an pendant 2 ans puis de 700000F par an pendant 13 ans pour les travaux connexes. La facture totale s'est élevée à 1600000 F. L'arasement des talus a été de 72 000 mètres. Le chiffre de 50 000 arbres abattus a été annoncé dans la presse. Enfin, évoquons les membres de commissions, des personnes proches du syndicat ou de la Chambre d'agriculture. Le plan de remembrement est réalisé par les géomètres mais il doit satisfaire les demandes de certains agriculteurs généralement membres de la CCAF, proches du syndicat et de la Chambre d'agriculture. C'est ainsi que dans une petite commune de 200 habitants, le coût du remembrement a été de 3506288F. Un exploitant, conseiller municipal, aurait été le principal bénéficiaire étant donné que deux autres affirment qu'ils n'en n'avaient aucun besoin. Rien d'étanche la soif de terre. Des travaux dits publics, mais très privés Le remembrement est la poule aux œufs d'or des géomètres-remembreurs(5). Le remembrement est en effet tellement complexe que les travaux préparatoires, confiés au géomètre, ont une importance décisive. "Lorsqu'il remet le projet qu'il a élaboré avec les intéressés, c'est-à-dire les exploitants agricoles qui en ont été les instigateurs, tout est dit ou presque. Le plan de remembrement est dès lors entériné par la Commission communale, avec l'accord de l'administration censée la contrôler, et sous la haute autorité du juge qui la préside" écrit Yves Van Haecke, Inspecteur général de l'agriculture honoraire, dans la Revue de Droit rural. Le montant du marché traité avec lui, toujours exorbitant, ne figure pas systématiquement sur les comptes du remembrement de la commune : 4235 565,15F à Pleine Fougères (193km de talus arasés), 4500000F à Percy, 1220160 F à Angoville-sur-Ay. Cependant, ce gain immédiat n'est pas le seul avantage. En effet, le regroupement des parcelles dans un même lot oblige le propriétaire à faire appel au géomètre pour toute vente partielle ultérieure. Certains maires disent ne pas connaître le coût du remembrement avant de le faire voter. Les habitants se plaignent souvent de ne pas réussir à obtenir les chiffres du budget prévu, ni du maire, ni du conseil général. Pourtant de multiples études sont faites : pré-étude, étude d'impact sur la faune, la flore, l'eau. Pourquoi pas une étude financière, un bilan coût/avantages ? Quelquefois, il arrive même que le Conseil général fasse faire des pré-études de remembrement sur des communes sans délibération, sans information, du conseil municipal. Des travaux dits publics, mais d'étranges factures. Les étranges pratiques de certains remembrements interpellent. Par exemple : si une personne demande à la commission communale de remembrement le creusement d'un étang sur sa propriété pour son usage personnel avec les machines du remembrement, s'agit-il de travaux publics ou d'intérêts privés ? Qu'en est-il de la caillasse inférieure gratuite utilisée pour débarrasser un agriculteur membre de la CCAF, à l'encaissement des chemins au lieu de pierres de 70/150 d'une carrière agréée comme indiqué dans le cahier des clauses techniques ? Et lorsque cette caillasse gratuite pour l'entreprise est facturée à la commune et à l'AFR (Association foncière de remembrement)? Il faut savoir que la DDA est maître d'œuvre etle maire maîtres d'ouvrage. Antoine Gaudino dans son livre L'Enquête Impossible écrit que les travaux publics financent les partis et les élus. Certains auteurs tel Yves Mény expliquent les risques de corruption des marchés des collectivités locales : "Le cas de figure est à la fois simple, efficace et quasi indétectable : une collectivité publique qui souhaite passer un marché fait appel aux entreprises de biens ou de services compétentes dans le secteur déterminé. Mais les chances de succès de ces entreprises en compétition seront accrues si elles s'offrent les services et les bons offices d'une société d'études. Celle-ci, après avoir reçu son pourcentage sur le montant du contrat, transférera au bénéficiaire les ressources ainsi captées, déduction faite de ses propres dépenses… Un prélèvement est ensuite incorporé à l'insu des contribuables concernés au prix d'un surcoût de l'investissement ou du service ou au détriment de la qualité (… le phénomène ) n'est pas récent mais son caractère systématique et quasiment institutionnalisé est neuf". Le droit rural donne les règles des aménagements fonciers et le droit administratif régit les litiges qui en sont issus, mais les lois et règles eux-mêmes sont source de difficultés. Dans ce fatras de textes on peut faire ce que l'on veut. Du droit rural La commission communale de remembrement d'aménagement foncier, la CCAF, est composée, entre autres, d'agriculteurs de la commune et de fonctionnaires. Les deux sont intéressés et les agriculteurs au premier chef. Donner à des hommes un certain pouvoir sur les biens de leurs voisins entraîne des abus. Dans un article de la Revue de droit rural titré l'Administration et le Droit. Pour une révision des procédures administratives(6), Yves Van Haecke explique parfaitement combien la complexité de la procédure de remembrement est surprenante avec son mélange des genres : un remembrement "entrepris à l'initiative des exploitants agricoles en vue d'améliorer leurs résultats économiques et bousculant, selon les nécessités, d'autres intérêts privés ou publics, le remembrement est décidé au nom de l'Etat, par le préfet, sur l'avis quasi souverain d'une commission communale présidée par un juge ! (…) Il n'est pas sain que les services administratifs se trouvent, de facto, liés par le plan élaboré par le géomètre ; ils y perdent toute faculté de critique et de contrôle. Il n'est pas sain qu'un juge préside la commission de remembrement. Certes, il y fait respecter la procédure, mais il lui apporte sa caution morale. Le contrôle juridictionnel n'a qu'une très faible portée pratique…". En effet les commissions, leurs membres, les géomètres, les fonctionnaires "n'ont même pas à se justifier devant les instances de contrôle". Le juge de la CCAF. Chaque fois que le remembrement est mis en cause, les remembreurs se retranchent derrière ce rempart : "Le président de la commission est un juge". En effet, le Code rural indique dans la partie législative qu'un "magistrat de l'ordre judiciaire préside la commission" communale, un autre, la commission départementale. En revanche, dans la partie règlementaire du même code ce n'est plus qu'un "juge chargé du service au tribunal d'instance". Yann Brékilien, juge judiciaire et juge de CCAF, s'est exprimé dans la préface du livre Comme au temps des Seigneurs d'Yvette Guillou : "J'ai fini par comprendre que si l'on a mis des magistrats à la tête des commission communales et départementales de remembrement, c'était uniquement pour faire cautionner par la justice, symbole d'intégrité, des opérations plus que douteuses. A l'abri de ce parapluie, technocrates et propriétaires peuvent se livrer impunément à toutes leurs 'magouilles'. Le juge dont l'intégrité les couvre et avalise leurs agissements est le premier berné.(…)(7)". D'autres instances de remembrement sont tout aussi complexes : la commission départementale, l'association foncière, la commission nationale - autre instance chargée de trancher les litiges - dont le siège est au Ministère de l'agriculture et qui est présidée par un Conseiller d'Etat en retraite… ... au droit administratif Le Droit administratif est l'ensemble des règles régissant les rapports entre l'administration et les personnes privées et sanctionnées par le juge administratif. La jurisprudence, qui tient une énorme place dans ce Droit, énonce que la responsabilité de l'administration "ne peut être régie par les principes qui sont établis dans le Code civil, pour les rapports de particulier à particulier (…) , elle a ses règles spéciales qui varient suivant les besoins du service et la nécessité de concilier les droits de l'Etat avec les droits privés". Ce Droit du déséquilibre est très marqué lors de la mise en œuvre de prérogatives de puissance publique. Ce sont des pouvoirs attribués à certains organismes en raison de leur fonction et impliquant une certaine supériorité, puissance ou immunité. Cependant les Français ne les comprennent pas et les admettent mal. Les justiciables déçus par les tribunaux administratifs ont tendance à faire leurs les remarques de la revue Que Choisir (8)dans son article L'Etat juge et partie : "Quels sont ces tribunaux particuliers, qui bravent aussi sereinement le ridicule, le bon sens et le droit des gens, au nom du peuple français ? … les tribunaux administratifs… ont des juges qui ne sont pas des magistrats ordinaires : ce sont des administratifs commis par l'administration, jugeant d'après un droit sur mesure qu'ils appliquent, ou n'appliquent pas". Par exemple, comment les victimes des remembrements, qui se considèrent victimes de la DDA, pourraient-elles admettre que la Cour administrative d'appel, s'adresse à son supérieur - le ministère de l'agriculture - pour avis, lors d'un recours dans lequel cette DDA est partie au litige ? La procédure administrative est essentiellement écrite. Cependant, le commissaire du gouvernement présente en dernier des conclusions orales auxquelles l'avocat ou les parties ne peuvent répondre n'ayant pas été informés. La règle de l'égalité des armes est donc méconnue. "La violation de l'article 6 de la Convention Européenne des Droits de l'Homme (CEDH) qui résulte de cette attitude est d'autant plus manifeste que, lorsque l'affaire vient à l'audience, c'est le plus souvent devant la formation de jugement elle-même et non pas seulement le rapporteur, qui a, au stade de l'instruction préalable, préparé un projet de décision" écrit l'avocat Arnaud Lyon-Caen dans son article A propos des observations orales des avocats dans les procédures écrites. De plus, les commissaires du gouvernement refusent souvent de donner copie de leurs conclusions - qui influencent fortement les juges - aux justiciables. Heureusement, la CEDH va peut-être mettre un terme à cette situation, l'affaire est en délibéré. Enfin, les juges. Les juges des tribunaux administratifs relèvent, comme tout fonctionnaire, du statut général de la fonction publique. Depuis les années 80, ils bénéficient d'un statut législatif leur conférant des fonctions juridictionnelles et leur assurant l'inamovibilité. Ils font partie d'un corps issu de l'ENA et n'ont pas nécessairement une formation juridictionnelle spécifique. Ce mode de recrutement permet d'assurer la liaison entre la juridiction administrative et l'administration elle-même. Ce qui explique l'obligation de mobilité qui s'impose à ces fonctionnaires. Ces mécanismes ont pour but d'empêcher la juridiction de se couper de l'administration active qu'elle doit juger. Le Conseil d'Etat et ses avocats titulaires de charges comme sous l'ancien régime, collaborateurs du service public de la justice aux honoraires exorbitants ne rassurent en rien les victimes des remembrements. Face à eux, campent les pro-remembrement, comme l'AFR, association foncière de remembrement, souvent défendus par des avocats du syndicat agricole largement subventionné, ou le Ministre de l'agriculture, c'est-à-dire l'Etat. Le pot de terre contre le pot de fer. Entre le Droit rural qui permet tout et le Droit administratif qui ne résout rien, le bon sens, l'équité et les Droits de l'Homme n'ont plus droit de cité. Rendons-nous à l'évidence : tant que les hommes ne seront pas des saints, les remembrements seront une calamité, les dévoiements sont si profonds que seul l'arrêt de la cause peut en arrêter les effets. Il est plus facile d'abroger les textes sur le remembrement autoritaire que d'arrêter les primes des fonctionnaires des DDA. Il est plus facile d'abroger ces textes que d'éviter les abus des travaux publics. Il est plus facile d'abroger ces textes que d'arrêter la destruction de chemins de randonnées, que d'empêcher les abattages systématiques d'arbres dès qu'il y a un risque de remembrement. C'est notamment pour ces raisons que Roselyne Bachelot-Narquin députée du Maine et Loire a déposé une proposition de loi, enregistrée le 30 janvier 2001 (n°2884), visant à la suppression des dispositions législatives relatives au remembrement. Verra-t-elle le jour, telle quelle, dans notre droit positif ? (1) Les tribunaux reconnaissent les opérations de remembrement comme facteur aggravant des inondations. Voir Tribunal administratif de Rennes, 7 juin 1978, association pour la défense des sinistrés de la régions parisienne, Recueil des décisions du Conseil d'Etat, 1978, page 590. (2) Science et vie, "Après nous le déluge", n° 898, Juillet 1992. (3) Equipement : 2,1 milliards pour des rémunérations accessoires. Alexandre Garcia, Le Monde, 25 avril 2001? page 6. (4) Yves Meny, La Corruption de la République, Fayard1992, 351 pages, professeur de science politique à l'Institut d'études politiques de Paris. (5) La profession de géomète-expert a été érigée en Ordre par la loi du 7 mai 1946.Elle regroupe actuellement environ 2000 membres. On consultera les publications de l'ordre des Géomètres-Experts (40 avenue Hoche, 75008 Paris), notamment le mensuel Géomètre et le site http://www.geometre-expert.fr. (6) Yves Ban Haecke. Inspecteur général de l'agriculture honoraire, Professeur à l'IHEDREA. Revue de Droit rural n°199, janvier 1992. (7) Yvettes Guillou, Comme au temps des seigneurs, 1983. Préface de Yann Brékilien, écrivain, magistrat, présiedent d'une Commision communale d'aménagement fonciere. Quimper, Editions Nature et Bretagne. (8) Que Chosir, Editorial. " L'Etat juge et partie ", décembre 1990. Bibliographie Michel Peignot, Catherine Minard Libeau (1999). Le remembrement rural. Etapes, conséquences, recours, 256 pages, Editions France Agricole. Philippe Pointereau et Didier Bazile (1995). Arbres des champs : haies, alignements, prés, vergers ou l'art du bocage. 139 pages, Solagro (219 avenue de Muret, 31300 Toulouse.

 

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